Boîte à outils Twin Peaks II

  1. Textes réglementaires
  2. Outils

En vue de l’application de la réglementation Twin Peaks II, Feprabel a développé un certain nombre d’outils. Ces outils sont présentés et mis au regard des obligations concernées dans la formation de FEPRABEL relative à Twin Peaks II.

- Télécharger la dernière version (01.07.2015) des outils 1 à 10 dans un fichier zip ici
Les outils 11, 12 et 13 (devoir d'info) doivent être téléchargés via les liens sectoriels disponibles ci-dessous.

Outil 2 : Check list - site internet (01.07.2015)
Mis à jour le 01.07.2015
Outil 3 : Note d'instruction interne
Note explicative outils 4 à 10
Outil 4 : Politique en matière de conflits d'intérêts
Outil 5 : Résumé : Politique en matière de conflits d'intérêts
Outil 6 : Politique de rémunération
Outil 7 : Politique en matière de cadeaux et autres avantages
Outil 8 : Politique en matière de conseils d'arbitrage
Outil 9 : Registre des conflits d'intérêts
Outil 10 : Information au client - conflit d'intérêt
Outil 11 : Devoir d'info non vie
Outil 12 : Devoir d'info vie autre que E & I
Outil 13 : Fiche epargne investissement FR
Classification des risques par groupe d'activités et par branche